VERSEMENT ANTICIPE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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5 résultats pour la valeur "25/01/2021" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
CONVENTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE DE FINANCEMENT DES AIDES AGRICOLES AVEC LA RÉGION DANS LE CADRE DE LA LOI NOTRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER À BISSERT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VERSEMENT ANTICIPE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT OPÉRATIONS BATRACIENS 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DES SAGE DE LA LAUCH ET DE LA DOLLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace